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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE HUILERIE DE BEAUCE
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CHAPLUIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPLUIE
SOCIETE HUILERIE DE BEAUCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1716494
Date de dépôt :
01/10/1991
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
01/10/2001

Présentation de la marque CHAPLUIE

Déposée le 1 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE HUILERIE DE BEAUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « CHAPLUIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE HUILERIE DE BEAUCE domicilié(e) NOGENT-SUR-EURE - 28120 - ILLIERS-COMBRAY - France.

La marque CHAPLUIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPLUIE est expirée depuis le 1 octobre 2001.

SOCIETE HUILERIE DE BEAUCE a également déposé les autres marques suivantes : FISHINGAMORCE , MICHIELS , RICH PRO , (Marque figurative) , SENSAS ROUBAISIEN , ECLAIR , SPECIAL FRITURE SENSAS , MAGIC , A FOND LA PECHE , EXTRAL


SOCIETE HUILERIE DE BEAUCE (S.A.) - NOGENT-SUR-EURE - 28120 - ILLIERS-COMBRAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour animaux, malt. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception de vêtements), ornements et décoration pour arbres de Noël

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.